Mentions Légales

Tous les contenus publiés sur ce site internet sont la propriété exclusive de Ulterior Portus Photos.

Adresse : 76470 Le Tréport

Représentant légal : Monsieur Dominique Feron
Directeur de la Publication : Monsieur Dominique Feron
Adresse Internet : https://ulteriorportusphotos.com

Entreprise individuelle : Monsieur Dominique Feron
SIRET : 984 468 306 00019
SIREN : 984 468 306
Code APRM : 74.20Z-R
Début d’activité 01 janvier 2024

Editeur :

Monsieur Dominique Feron 76470 Le Tréport

DPO : Dominique Feron

Créateur web & Hébergement :
MW Communication
76260 Eu

Crédit Photo : Dominique Feron

L’utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi  » Informatique et Libertés « ).
Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé ci haut.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les informations qui figurent sur ce site n’ont aucun caractère contractuel et ne sauraient engager la responsabilité de Dominique Feron qui reste libre, à tout moment d’enrichir, modifier, corriger ou supprimer tout ou partie du contenu et des présentations des pages de son site.

Malgré tous les soins apportés pour la constitution et la mise à jour de ce site, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent subsister ainsi que des problèmes de connexion au site ou d’interruption dans la connexion. Dominique Feron décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter.